Le Règlement CE n°1223/2009 a introduit de nouveaux défis pour la traçabilité des produits, et en particulier dans le monde des produits cosmétiques.
Bien que la Directive Européenne 76/768/CEE fournisse déjà des dispositions en la matière, la sortie du nouveau règlement intègre les dispositions déjà existantes.
Les principales nouveautés introduites par le règlement CE n°1223/2009 en matière de traçabilité des produits cosmétiques et anti-contrefaçon concernent de nombreux sujets liés à leur commercialisation.
En particulier :
- évaluation de la sécurité des produits cosmétiques ;
- notification électronique et centralisée à la Commission européenne d'informations sur le produit avant sa mise sur le marché ;
- surveillance du marché (il sera nécessaire de garantir la traçabilité d'un produit dans toute la chaîne logistique) ;
- obligations des distributeurs (les opérateurs de la filière sont responsables pour les produits mis sur le marché, devront effectuer des contrôles sur les produits et l'étiquetage, mais aussi identifier leurs partenaires dans la chaîne logistique).
Le Règlement CE n°1223/2009 représente donc un nouveau défi pour la traçabilité, mais augmente en même temps la sécurité pour les consommateurs finaux et la protection pour les fabricants.